La participation financiére des travailleurs pour une Nouvelle Europe Sociale

Avec une préface de Hans-Gert Pöttering, Président du Parlement Européen

Le rapport PEPPER III et les travaux présentés ici ont bénéficié du soutien de la Direction Générale Emploi, Affaires sociales et ègalité des chances de la Commission européenne, et de l’appui de l’Institut Kelso d’étude des systémes économiques.  Ces deux organismes apportent également leur concours la troisiéme phase du projet, actuellement en cours sous le titre « èvaluation et étude comparative de la participation financiére dans l'Europe des Vingt-sept », dont les résultats seront publiés dans le rapport PEPPER IV.

Publié en français, allemand, anglais, italien, polonais et russe, l’ouvrage se divise en deux parties.  La premiére comprend une présentation sommaire du développement de la participation financiére des salariés dans l’Europe des Vingt-sept, un tour d’horizon de la situation dans les pays membres et dans les pays candidats jusqu’en 2008, et une proposition en faveur de l’établissement d’une Plateforme européenne de la participation financiére par le biais d’une « Démarche modulaire » s’appuyant sur les expériences faites en Europe de l’Ouest, prises dans le contexte du processus d’intégration européen.  La seconde partie se compose de quatre annexes ayant pour thémes : l’ESOP américain, un exemple de modéle avancé, les conditions juridiques la mise en Å“uvre de la participation au niveau supranational, y compris la question des incitations fiscales, synopsis de la participation financiére et informations de fond sur l’évolution du droit de propriété en Europe.

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